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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUBERO JACQUARD
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11
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

11
MAUBERO JACQUARD SARL
Monsieur GOTTE Bernard

Numéro de dépôt :
96650240
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque 11

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUBERO JACQUARD et monsieur GOTTE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUBERO JACQUARD domicilié(e) Zone Industrielle, 42123 St Cyr de Favières - France et monsieur GOTTE Bernard domicilié(e) Le grand pré, 42123 St Cyr de Favières - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUBERO JACQUARD Monsieur GOTTE Bernard - France.

La marque 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 est expirée depuis le 6 novembre 2006.

MAUBERO JACQUARD a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE FRANCE , SPORT DESIGN , CHALLENGE OPEN , FOOT PRESTIGE , UNE AUTRE MARQUE , TEAM-FOOT , RONALDO , GOTTE SPORT , SPORTS ET AVENTURES , LES FOUS DU SPORT


MAUBERO JACQUARD SARL - Zone Industrielle, 42123 St Cyr de Favières - France

Monsieur GOTTE Bernard - Le grand pré, 42123 St Cyr de Favières - France - SIREN 3


MAUBERO JACQUARD Monsieur GOTTE Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Produits textiles sport, détente, prêt à porter pour adultes et enfants, brodés et sérigraphiés à savoir: vêtements, chaussures, chapellerie, étiquettes, écussons

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.